LA NATIONNALE
Présentation de la marque LA NATIONNALE
Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COUVEUSES LA NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NATIONNALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA NATIONNALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NATIONNALE est expirée depuis le 28 mai 2000.
COUVEUSES LA NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 février 1996 - Gage constitué n°198915 - Publication au BOPI 1996-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 19 février 1996 - Gage constitué n°198914 - Publication au BOPI 1996-02-19
Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°198913 - Publication au BOPI 1996-02-19
Inscription le 21 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187774 - Publication au BOPI 1995-07-21
Inscription le 21 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187775 - Publication au BOPI 1995-07-21
Inscription le 10 juin 1992 - Transmission de propriété n°63790 - Publication au BOPI 1992-06-10